Mentions légales

Mentions publiées en application de l’article 6-III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN) et des articles L. 111-1 et suivants du code de la consommation.

1. Éditeur du site

Le site replyxia.com et le service Replyxia sont édités par :

• Dénomination sociale : RSOFTWAIRE
• Forme juridique : société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU)
• Capital social : 10 000 €
• Siège social : 29 rue du Père Grondin, 97430 Le Tampon, La Réunion, France
• Numéro SIREN : 109 491 258
• Immatriculation au RCS : greffe de Saint-Pierre de La Réunion, RCS 109 491 258
• Numéro de TVA intracommunautaire : FR67109491258
• Code APE / NAF : 58.29C — édition de logiciels applicatifs
• Téléphone : [[À_COMPLÉTER: numéro de téléphone]]
• Adresse électronique de contact : cadjeenail@gmail.com

Si l’éditeur exerce sous le statut d’entrepreneur individuel, les mentions « capital social » et « RCS » sont remplacées par le numéro SIREN et, le cas échéant, le numéro d’inscription au répertoire des métiers : [[À_COMPLÉTER: supprimer les mentions sans objet selon la forme juridique retenue]].

2. Directeur de la publication

• Directeur de la publication : Ridwan Cadjee
• Qualité : [[À_COMPLÉTER: qualité du directeur de la publication (gérant, président…)]]
• Contact : cadjeenail@gmail.com

3. Hébergement

3.1 Hébergeur de l’application

• Vercel Inc.
• 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis
• vercel.com

3.2 Hébergeur de la base de données et de l’authentification

• Supabase, Inc.
• 970 Toa Payoh North, #07-04, Singapour 318992
• Infrastructure du projet localisée dans l’Union européenne — région eu-west-3 (Paris)
• supabase.com

Le détail des autres prestataires techniques (fournisseurs d’intelligence artificielle, limitation de débit, envoi d’e-mails) figure dans la politique de confidentialité et dans l’accord de sous-traitance.

4. Nom de domaine

Le service est accessible à l’adresse https://replyxia.com. Le nom de domaine replyxia.com est enregistré auprès de OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments composant le site et le service — structure, code source, interfaces, textes, marques, logos, éléments graphiques et bases de données — est protégé par le code de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de RSOFTWAIRE ou de ses concédants.

Toute reproduction, représentation, adaptation, extraction ou réutilisation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable, est interdite et susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L. 335-2 et L. 342-1 du code de la propriété intellectuelle.

Les marques et logos Facebook, Instagram, Messenger, Meta et Google appartiennent à leurs titulaires respectifs. Replyxia n’est ni affilié à Meta Platforms, Inc. ni à Google LLC, ni approuvé ou sponsorisé par eux ; ces marques ne sont citées qu’à titre de référence nécessaire pour désigner les plateformes avec lesquelles le service est interopérable.

6. Données personnelles et cookies

Les traitements de données personnelles sont décrits dans la politique de confidentialité. Les traceurs utilisés sont décrits dans la politique de cookies. Les demandes d’effacement peuvent être adressées via la page suppression de vos données.

7. Signalement de contenus illicites

Tout contenu manifestement illicite constaté sur le site peut être signalé à cadjeenail@gmail.com, en précisant la date du constat, l’adresse de la page concernée, la description des faits et les motifs pour lesquels le contenu doit être retiré, conformément à l’article 6-I-5 de la LCEN.

8. Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français. Les conditions d’utilisation du service figurent dans les conditions générales d’utilisation et les conditions financières dans les conditions générales de vente.